Termes et conditions

Ci-dessous nous résumons les conditions de vente appliquées à notre e-Shop

INFORMATIONS GÉNÉRALES

1. Informations générales

1.1. La vente de produits (ci-après les « Produits » ) marqués par les marques « Il Borgo Cashmere » et « Il Borgo » (ci-après les « Marques » ), proposés sur notre site Internet www.ilborgo.it (ci-après le « Site » ), ou avec une proposition d'achat par téléphone ou par e-mail, est régie par les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales » ).

1.2. Borgo Cashmere se réserve le droit d'appliquer des dispositions contractuelles spécifiques à une ou plusieurs commandes (ci-après la « Commande » ) qui seront signalées dans le récapitulatif avant confirmation de celle-ci par le Client (ci-après les « Dispositions Spécifiques »). Dans ce cas, les conditions contractuelles applicables à la Commande individuelle seront à la fois les Conditions Générales et les Dispositions Particulières. En cas de conflit entre les Conditions Générales et les Dispositions Particulières, ces dernières prévaudront sur les Conditions Générales pour les aspects expressément dérogés.

1.3. Les Produits sont vendus directement par Il Borgo Cashmere Srl, société de droit italien, dont le siège social est situé Via del Bagnone 10, 50032 Borgo San Lorenzo (Florence) – Italie, code fiscal, numéro d'inscription au registre des sociétés de Florence et numéro de TVA. 04899590485 (ci-après « Il Borgo Cashmere » ).

1.4. Borgo Cashmere peut modifier ou amender ces Conditions Générales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site, sans préjudice du fait que les éventuelles Commandes déjà acceptées par Il Borgo Cashmere continueront d'être régies exclusivement par les Conditions Générales et Dispositions Spécifiques en vigueur au moment de la conclusion de chaque Commande.

POLITIQUE COMMERCIALE – LIMITATIONS DE VENTE ET DE LIVRAISON DES PRODUITS

2. Politique commerciale – limitations à la vente et à la livraison des Produits

2.1. Les Produits sont proposés à la vente exclusivement à des personnes physiques agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle ou professionnelle (ci-après les « Clients » ).

2.2. Compte tenu de ce qui précède, Il Borgo Cashmere se réserve le droit de ne pas traiter les commandes de personnes autres que les Clients et d'établir, pour chaque catégorie de Produits, un nombre maximum de Produits pouvant être achetés.

2.3. Le Client reconnaît et accepte que les Produits ne peuvent être expédiés que vers les pays listés aux articles 7.2, 7.3 et 7.4 des présentes Conditions Générales. Les adresses de facturation et de livraison doivent être situées dans le même pays.

2.4. Le Client reconnaît et accepte que, pour des raisons de sécurité, les expéditions de Commandes adressées à une boîte postale ou à des destinataires et/ou adresses non identifiables ne seront pas effectuées.

2.5. Toutes les communications au Client seront effectuées par Il Borgo Cashmere à l'adresse e-mail indiquée par le Client lors de la phase d'achat. Toute modification de cette adresse doit être communiquée par écrit à Il Borgo Cashmere sans délai.

MODES D'ACHAT SUR LE SITE OU PAR PAIEMENT PAR LIEN

3. Méthodes d'achat

3.1. Chaque Produit proposé à la vente est décrit et visible sur le Site où figurent des images photographiques des Produits, le prix unitaire relatif TTC, les couleurs et les différentes tailles, mesures et/ou formats disponibles (le cas échéant).

3.2. Certains Produits peuvent être affichés sur le Site exclusivement à des fins promotionnelles et publicitaires. Ces produits ne sont pas à vendre et ne peuvent pas être achetés.

3.3. Bien qu'Il Borgo Cashmere adopte des mesures et des précautions visant à garantir que les photographies présentées sur le Site soient des reproductions fidèles de ses Produits, certaines variations sont toujours possibles en raison des caractéristiques techniques ou de la résolution des couleurs de l'ordinateur du Client. Par conséquent, les images et les couleurs des Produits proposés à la vente peuvent, dans certains cas, ne pas correspondre à celles réelles. Les images et les couleurs doivent donc être considérées comme indicatives et exemplaires. Borgo Cashmere ne sera donc pas responsable de toute divergence dans les images ou les couleurs des Produits pour les raisons susmentionnées.

3.4. Pour exécuter chaque Commande relative aux Produits sélectionnés, le Client devra suivre attentivement les instructions et procédures mises à disposition sur le Site.

3.5. Le Client est invité à vérifier l'exactitude du contenu de chaque Commande avant de la confirmer, en saisissant toutes les informations demandées sur le Site. Avant la conclusion de chaque Commande, il sera demandé au Client de confirmer qu'il a lu et accepté la Commande. En cas de non acceptation du contenu de la Commande et/ou des Conditions Générales, il ne sera pas possible de conclure la Commande elle-même.

3.6. Avant que le Client ne confirme sa Commande, celle-ci peut toujours être modifiée ou corrigée.

3.7. À la fin de la procédure d'achat, nous vous recommandons de télécharger, d'enregistrer ou d'imprimer toutes les conditions de la Commande, y compris les Conditions Générales en vigueur à la date de conclusion de celle-ci. Le Client recevra également un e-mail de confirmation (ci-après « E-mail ») de réception de la Commande passée, contenant un récapitulatif des informations déjà rapportées dans le formulaire de Commande (c'est-à-dire les données du Client, les modes et adresses d'expédition, l'indication du modèle, de la couleur et de la taille/mesure des Produits sélectionnés, l'indication du prix et des éventuels frais de livraison).

3.8. Chaque Commande confirmée par le Client sera automatiquement envoyée à Il Borgo Cashmere et sera archivée au siège opérationnel de celui-ci, situé Via del Bagnone 10, 50032, Borgo San Lorenzo (FI).

3.9. Dans le cas où le Client, au lieu d'effectuer l'achat via le Site, demande une proposition de vente pour un ou plusieurs Produits en contactant l'une des boutiques Il Borgo Cashmere par téléphone ou par e-mail, Il Borgo Cashmere générera et enverra au Client par e-mail une URL, à travers laquelle le Client pourra confirmer la Commande et procéder au paiement selon les modalités qui y sont indiquées (appelé « Pay by Link » ).

PRIX ET MODES DE PAIEMENT

4. Prix et modes de paiement

4.1. Les prix des Produits indiqués sur le Site sont exprimés en EURO et incluent la TVA.

4.2. Le montant total de chaque Commande comprendra également les frais de livraison calculés comme spécifié au point 7 suivant « Frais de livraison ».

4.3. Borgo Cashmere se réserve le droit de modifier les prix des Produits proposés à la vente à tout moment et sans préavis. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site, sans préjudice du fait que les prix en vigueur au moment de la conclusion de chaque commande continueront d'être appliqués aux Commandes déjà confirmées par le Client.

4.4. Le paiement des Produits achetés sur le site www.ilborgo.it ne peut être effectué que par carte de crédit.

4.5 Le paiement des Produits achetés via Pay by Link peut être effectué en utilisant les méthodes suivantes :
– par carte de crédit.

– avec l’une des modalités indiquées dans l’URL générée par Il Borgo Cashmere et envoyée au Client, conformément aux dispositions de l’article 3.9 des présentes Conditions Générales.

4.6. Les opérations de paiement par carte de crédit seront régies par les réglementations adoptées par les différents circuits de cartes de crédit, y compris en ce qui concerne les limites de dépenses.

4.7. La confirmation de la bonne exécution de chaque Commande n'interviendra qu'après vérification des données de la carte bancaire et suite à la réception de l'autorisation de débit par la société émettrice de la carte bancaire utilisée par le Client pour débiter ladite carte bancaire. La carte bancaire du Client sera débitée exclusivement après vérification de la disponibilité des Produits et à proximité de leur expédition.

4.8. Les données de la carte de crédit seront gérées avec la plus grande confidentialité directement par le gestionnaire du circuit. Il Borgo Cashmere n'est pas responsable de toute utilisation frauduleuse ou illicite de cartes de crédit par des tiers lors du paiement de produits achetés sur le site www.ilborgo.it. A cet égard, Il Borgo Cashmere se réserve le droit d'annuler la transaction et d'annuler les Commandes en cas de signalement d'utilisation frauduleuse des cartes de crédit. Afin d'assurer une plus grande sécurité, des informations ou des documents supplémentaires peuvent être demandés à tout moment, sans lesquels Il Borgo Cashmere se réserve le droit de ne pas accepter la transaction.

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

5. Disponibilité du produit

5.1. Le Client reconnaît que les stocks de Produits proposés sur le Site sont limités.

5.2. Il peut arriver qu'un ou plusieurs Produits ne soient pas disponibles. Dans ce cas, Il Borgo Cashmere informera le Client par courrier électronique dans un délai de 20 jours ouvrables à compter du jour où le Client a confirmé sa Commande.

5.3. Dans le cas où aucun des Produits commandés par le Client ne serait disponible, le Service Client enverra un e-mail au Client l'informant que la Commande ne peut être traitée et Il Borgo Cashmere annulera la Commande concernée. Dans ce cas, aucun débit ne sera effectué sur la carte bancaire du Client.

5.4. Toutefois, si seulement un ou plusieurs Produits inclus dans la Commande sont disponibles, le Service Client enverra un e-mail au Client avec le détail des articles indisponibles. La Commande sera dans tous les cas traitée pour la partie des Produits disponibles et le Client ne sera facturé que pour le montant correspondant à celle-ci, à moins que le Client n'informe Il Borgo Cashmere par écrit de son intention d'annuler la totalité de la Commande.

TRANSPORT ET LIVRAISON

6. Transport et livraison

6.1. Borgo Cashmere s'engage à traiter chaque Commande confirmée dans un délai de 24 jours ouvrables à compter du jour ouvrable suivant celui où le Client a envoyé la Commande. Pendant les périodes de soldes et de fermeture de l'entreprise, les délais de livraison indiqués ci-dessus peuvent être sujets à des retards.

6.2. Dès l'expédition des Produits, le Client sera informé par email.

6.3. Le Service Client est à la disposition du Client pour l'assister sur l'état de sa Commande et pour tout problème relatif à la livraison. Toutefois, le service peut être sujet à des retards et/ou des interruptions pendant les périodes de fermeture de l'entreprise.

FRAIS DE PORT

7. Frais d'expédition

7.1. Les frais d'expédition seront affichés, ainsi que les autres frais relatifs à l'achat, à la fin de la procédure de finalisation de chaque Commande et avant sa confirmation.

7.2. Sauf mention contraire dans la Commande, les frais de livraison, déterminés forfaitairement, seront facturés au Client comme indiqué ci-dessous :

Destination	Tarifs d'expédition	Temps de transit
Italie, Saint-Marin, Cité du Vatican et États membres de l'UE	Gratuit	3 à 5 jours ouvrables à compter de la livraison au transporteur
Europe ( voir ci-dessous ex art. 7.3)	Gratuit	3 à 5 jours ouvrables à compter de la livraison au transporteur
Reste du monde ( voir ci-dessous ex art. 7.4)	25,00 € – Gratuit pour les commandes de 500,00 € ou plus	3 à 5 jours ouvrables à compter de la livraison au transporteur

7.3. Les expéditions vers l'Europe sont destinées exclusivement aux destinations suivantes : Liechtenstein ; Principauté de Monaco; Royaume-Uni; Suisse.

7.4. Les expéditions vers le reste du monde sont destinées exclusivement aux destinations suivantes : Arabie saoudite, Australie, Canada, Chine, Corée du Sud, Fédération de Russie, Japon, Hong Kong, Israël, Qatar, États-Unis

DROIT DE RÉTRACTATION

8. Droit de rétractation

8.1. Le Client a le droit de se rétracter, en tout ou en partie, de chaque Commande en ligne (passée sur notre site e-commerce www.ilborgo.it), sans aucune pénalité et sans en préciser le motif, dans un délai de 14 jours au plus tard à compter du jour de réception des Produits. Passé ce délai, il ne sera plus possible d'exercer le droit de rétractation.

8.2. En cas d'exercice du droit de rétractation, le Client devra retourner, dans le délai susmentionné, les Produits à Il Borgo Cashmere en les remettant au transporteur pour expédition accompagnés du formulaire de retour (ci-après le « Formulaire de Retour ») inclus dans l'emballage des Produits, dûment rempli. Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d'origine avec l'étiquette d'identification toujours attachée (le cas échéant).

8.3. Sauf pour les Clients résidant dans l'un des États indiqués à l'art. 7.4, pour le retour des Produits, le Client pourra contacter le transporteur indiqué par Il Borgo Cashmere et dans ce cas les frais seront entièrement à la charge de Il Borgo Cashmere. Toutes les informations sont contenues dans le formulaire de retour inclus dans l'emballage du produit. Il est entendu que le Client est libre d'utiliser d'autres transporteurs et dans ce cas les frais de transport correspondants seront entièrement à la charge du Client. Dans ce cas, les risques du transport sont entièrement à la charge du Client.

8.4. Les frais de retour des Produits achetés par les Clients résidant dans l'un des États indiqués conformément à l'art. 7.4, seront entièrement à la charge des Clients eux-mêmes. Dans ce cas, le Client est libre de contacter le transporteur de son choix, assumant ainsi les risques du transport.

8.5. Pour retourner les Produits, le Client devra suivre les instructions du Service Client qui devra être contacté selon les modalités indiquées à l'article 12 des présentes Conditions Générales.

8.6. Si le retrait n'est pas exercé de la manière indiquée ci-dessus, Il Borgo Cashmere n'acceptera pas les Produits retournés et retournera les Produits au Client à ses frais.

8.7. Si le droit de rétractation est valablement exercé, Il Borgo Cashmere remboursera le montant correspondant à la valeur des Produits retournés – net des frais de port – dans les plus brefs délais et en tout état de cause dans les 14 jours suivant la date de réception des Produits.

8.8. Ces sommes seront considérées comme remboursées dans les délais s'ils sont effectivement recrédités avec une date de valeur au plus tard à l'expiration du délai précité. Borgo Cashmere ne peut en aucun cas être tenu responsable des retards dans le recrédit effectif imputables à la Banque et/ou au gestionnaire de la carte de crédit utilisée pour l'achat.

GARANTIE

9. Garantie

9.1. Les Produits bénéficient d'une garantie légale de conformité conformément aux articles. 128 et suiv. du décret législatif. 206/2005 (« Code de la consommation »). Cette garantie est réservée aux Clients. Borgo Cashmere est donc responsable envers les Clients de tout défaut de conformité existant lors de la délivrance des Produits et qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de la délivrance des Produits. Dans ce cas, le Client a le droit de rétablir, sans frais, la conformité des Produits par réparation ou remplacement ou à une réduction appropriée du prix ou à la résiliation du contrat selon les termes et conditions prévus à l'art. 130 morues inconvénients.

9.2. Le Client perdra les droits susmentionnés s'il ne signale pas le défaut de conformité à Il Borgo Cashmere dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle il l'a découvert. L'action visant à faire valoir les défauts non frauduleusement dissimulés par Il Borgo Cashmere expire, en tout état de cause, dans les vingt-six mois suivant la livraison de la marchandise.

9.3. Les frais nécessaires pour rendre les Produits conformes au contrat, y compris les frais d'expédition, seront à la charge de Il Borgo Cashmere.

9.4. Aux fins de retour des Produits défectueux, le Client doit informer le Service Client par téléphone ou par e-mail ( customercare@ilborgo.it ), qui activera la procédure.

9.5. Le Client doit retourner les Produits défectueux à Il Borgo Cashmere en les remettant au transporteur pour expédition accompagnés du Formulaire de Retour inclus dans l'emballage du Produit, dûment rempli.

9.6. Les produits doivent, dans la mesure du possible, être retournés dans leur état et emballage d'origine avec l'étiquette d'identification toujours attachée.

9.7. Pour retourner les Produits défectueux, le Client peut contacter le transporteur indiqué par Il Borgo Cashmere et dans ce cas les frais seront entièrement à la charge de Il Borgo Cashmere. Toutes les informations sont contenues dans le formulaire de retour inclus dans l'emballage du produit. Il est entendu que le Client est libre d'utiliser d'autres transporteurs et dans ce cas les frais de transport correspondants seront entièrement à la charge du Client. Dans ce cas, les risques du transport sont entièrement à la charge du Client.

PRODUITS PERSONNALISÉS

10. Produits personnalisés

10.1. Conformément à et aux fins de l'article 59 c), Décret législatif 206 du 6 septembre 2005 (« Code de la consommation »), le droit de rétractation, d'annulation ou de retour est exclu dans le cas de Commandes relatives à des Produits sur mesure ou nettement personnalisés.

10.2. Par dérogation aux dispositions de l'article 4.6. précédent, le paiement des Produits personnalisés est toujours effectué avant l'expédition.

10.3. Par dérogation aux dispositions de l’article 6.1 précédent, la livraison des Produits « Sur Commande » interviendra dans les délais indiqués dans la Commande.

LOI APPLICABLE ET LITIGES

11. Loi applicable et litiges

11.1. Les Commandes et les présentes Conditions Générales sont régies par le droit italien et seront interprétées conformément à celui-ci.

11.2. Pour tous litiges relatifs aux Commandes et/ou aux présentes Conditions Générales, le Tribunal de Florence sera compétent.

CONTACTS

12. Contacts

12.1. Pour toute information complémentaire, assistance ou réclamation, les Clients sont invités à envoyer un e-mail à l'adresse suivante customercare@ilborgo.it ou à contacter le Service Client, Il Borgo Cashmere Srl, Via del Bagnone 10, 50032 Borgo San Lorenzo (FI) Italie – Tél. +39 055 84 59 410